Politique de confidentialité

Nous attachons une importance particulière à la confidentialité et à la protection de vos données personnelles. La présente Politique de confidentialité a pour objectif de vous expliquer de manière claire quelles informations peuvent être collectées lors de votre utilisation de notre site, pour quelles raisons elles sont utilisées, comment elles sont conservées et sécurisées, ainsi que dans quelles circonstances elles peuvent être communiquées à des tiers.

Cette politique est élaborée conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel (« RGPD »), à la loi française « Informatique et Libertés » et à l'ensemble des dispositions réglementaires applicables.

En naviguant sur notre site ou en utilisant nos services, vous reconnaissez avoir pris connaissance des dispositions de la présente Politique de confidentialité.

1. Champ d'application

1.1 Portée de la politique

La présente Politique de confidentialité concerne les traitements de données personnelles susceptibles d'être réalisés lorsque vous :

visitez ou consultez notre site internet ;
parcourez les différentes catégories et fiches produits ;
créez un compte client ;
passez et gérez une commande ;
contactez notre service client ;
vous inscrivez, lorsque cette option est disponible, à nos communications ;
utilisez les fonctionnalités et services accessibles sur notre site.

Les données collectées peuvent notamment nous permettre d'assurer le fonctionnement du site, de gérer les commandes, d'organiser les livraisons et de répondre aux demandes adressées à notre service client.

1.2 Liens et services externes

Cette politique concerne uniquement notre site internet.

Certaines pages peuvent contenir des liens redirigeant vers des sites, applications ou services appartenant à des tiers. Ces derniers disposent de leurs propres règles en matière de protection des données et sont responsables des traitements qu'ils effectuent. Nous vous recommandons donc de consulter leurs politiques de confidentialité avant de leur transmettre des informations personnelles.

2. Responsable du traitement

Nous déterminons les finalités et les moyens des traitements de données personnelles effectués dans le cadre de l'utilisation de notre site et nous veillons à leur conformité avec le RGPD et les dispositions françaises applicables.

Pour toute demande relative à l'utilisation de vos données ou pour exercer vos droits, vous pouvez utiliser les coordonnées indiquées dans la section « Nous contacter » de la présente politique.

3. Données personnelles susceptibles d'être collectées

La nature des données collectées dépend de la manière dont vous utilisez notre site et de votre interaction avec nos services.

3.1 Données d'identification

Nous pouvons notamment recueillir :

votre nom ;
votre prénom lorsqu'il est communiqué.

3.2 Données de contact

Selon les besoins du service, nous pouvons collecter :

votre adresse e-mail ;
votre numéro de téléphone ;
votre adresse de livraison ;
votre adresse de facturation lorsqu'elle diffère de l'adresse de livraison.

3.3 Données liées aux commandes

Dans le cadre d'un achat, certaines informations peuvent être enregistrées, notamment :

les produits sélectionnés ou commandés ;
le numéro de commande ;
les informations nécessaires à la livraison ;
l'historique des achats ;
les communications échangées avec notre service client concernant votre commande.

3.4 Données de paiement

Les paiements sont effectués par l'intermédiaire de prestataires spécialisés utilisant des solutions de paiement sécurisées.

Nous ne stockons pas les données complètes de carte bancaire, les codes de sécurité ni les autres informations de paiement sensibles.

3.5 Données techniques et de navigation

Certaines informations peuvent être recueillies automatiquement lors de votre navigation, telles que :

l'adresse IP ;
le navigateur utilisé ;
le système d'exploitation ;
le type d'appareil ;
les pages visitées ;
les dates et heures de connexion ;
les interactions effectuées sur le site ;
les cookies et technologies similaires.

4. Cookies et technologies similaires

Nous pouvons utiliser des cookies ainsi que d'autres technologies similaires pour assurer le fonctionnement du site, faciliter votre navigation et renforcer la sécurité de nos services.

Ces technologies peuvent notamment servir à :

permettre le fonctionnement technique du site ;
maintenir votre session ;
conserver les articles ajoutés à votre panier ;
optimiser les performances du site ;
mesurer et analyser la fréquentation ;
adapter certains contenus lorsque cela est autorisé ;
détecter et prévenir certaines activités frauduleuses.

Lors de votre première visite, un dispositif de gestion des cookies peut vous permettre, lorsque cela est requis par la réglementation, de choisir les catégories de cookies que vous souhaitez accepter ou refuser.

Vous pouvez également modifier vos choix ultérieurement ou gérer certains cookies depuis les paramètres de votre navigateur.

La désactivation de certains cookies peut néanmoins entraîner une limitation de certaines fonctionnalités du site.

5. Finalités d'utilisation des données

Nous utilisons les données personnelles uniquement pour les besoins correspondant aux finalités pour lesquelles elles ont été recueillies.

Elles peuvent notamment être utilisées afin de :

enregistrer et gérer vos commandes ;
préparer et expédier les produits achetés ;
permettre le traitement des paiements ;
administrer votre compte client ;
répondre à vos questions et demandes d'assistance ;
vous transmettre les informations relatives à vos commandes ou à nos services ;
détecter les fraudes, abus et incidents de sécurité ;
satisfaire aux obligations légales et réglementaires qui nous sont applicables ;
améliorer le fonctionnement du site, nos produits et votre expérience d'achat.

Lorsque vous avez choisi de recevoir nos communications commerciales, vos coordonnées peuvent également être utilisées pour vous envoyer des informations sur nos produits, nouveautés, offres ou promotions.

Vous pouvez à tout moment vous désinscrire ou retirer votre consentement pour ces communications, sans remettre en cause la licéité des traitements effectués avant ce retrait.

6. Communication des données à des tiers

Nous ne vendons, ne louons et ne commercialisons pas vos données personnelles.

Certaines données peuvent toutefois être communiquées lorsque cela est nécessaire à l'exécution de nos services, notamment aux catégories de prestataires suivantes :

prestataires assurant les services de paiement ;
transporteurs et partenaires logistiques chargés de la livraison ;
fournisseurs de solutions informatiques, d'hébergement ou de maintenance ;
prestataires chargés de l'envoi de communications électroniques ou d'e-mails ;
autorités administratives, judiciaires ou organismes publics lorsque leur intervention est légalement requise.

Nous limitons les informations transmises à ce qui est nécessaire pour permettre l'exécution du service concerné.

7. Durée de conservation

Nous conservons les données personnelles uniquement pendant la période nécessaire aux objectifs pour lesquels elles ont été collectées, sous réserve des durées de conservation imposées par la loi.

La durée applicable peut notamment tenir compte :

de la réalisation et du suivi de votre commande ;
de la gestion de notre relation avec les clients ;
de nos obligations comptables, fiscales et réglementaires ;
de la prévention ou de la gestion des éventuels litiges ;
de la nécessité de protéger et faire valoir nos droits.

Lorsque les données ne sont plus nécessaires et qu'aucune obligation légale ne justifie leur conservation, elles peuvent être supprimées ou anonymisées.

8. Transferts internationaux

Dans le cadre de nos activités, certaines données personnelles peuvent être traitées ou accessibles depuis des pays situés en dehors de l'Espace économique européen, notamment lorsque certains prestataires techniques ou leurs infrastructures sont établis à l'étranger.

Lorsque ces transferts sont nécessaires, nous veillons à mettre en place les garanties appropriées prévues par le RGPD afin d'assurer un niveau de protection adéquat.

Ces garanties peuvent notamment reposer sur les Clauses Contractuelles Types (« Standard Contractual Clauses – SCC ») adoptées par la Commission européenne ou sur tout autre mécanisme reconnu par la réglementation applicable.

9. Vos droits concernant vos données

Dans les conditions prévues par le RGPD et la réglementation française, vous disposez notamment des droits suivants :

droit d'accès à vos données personnelles ;
droit de rectification des informations inexactes ou incomplètes ;
droit à l'effacement de vos données lorsque les conditions légales sont remplies ;
droit à la limitation du traitement dans les situations prévues par la réglementation ;
droit à la portabilité de certaines données ;
droit d'opposition à certains traitements ;
droit de retirer votre consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci ;
droit de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Pour exercer vos droits ou obtenir davantage d'informations, vous pouvez nous contacter aux coordonnées indiquées à la fin de cette politique.

10. Fondements juridiques des traitements

Nous traitons vos données personnelles uniquement lorsqu'un fondement juridique approprié le permet.

Selon le traitement concerné, celui-ci peut notamment reposer sur :

votre consentement ;
l'exécution d'un contrat ou la mise en œuvre de mesures précontractuelles ;
le respect d'une obligation légale ;
notre intérêt légitime, lorsque celui-ci est compatible avec vos droits et libertés ;
toute autre base légale reconnue par le RGPD ou la législation française applicable.

Nous veillons à ce que chaque traitement soit effectué sur une base juridique appropriée et dans le respect des principes prévus par la réglementation.

11. Mesures de sécurité

Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de limiter les risques d'accès non autorisé, de perte, de divulgation, de modification ou de destruction des données personnelles.

Ces mesures peuvent notamment comprendre :

le chiffrement des échanges au moyen du protocole SSL ;
l'utilisation d'infrastructures et de serveurs sécurisés ;
la limitation et le contrôle des accès aux données ;
des dispositifs destinés à prévenir les accès non autorisés ;
des procédures internes visant à préserver la confidentialité des informations.

Malgré ces précautions, aucun échange de données sur Internet ni aucun dispositif de stockage électronique ne permet de garantir une sécurité totalement absolue. Nous adaptons néanmoins nos mesures de protection aux risques liés aux traitements réalisés.

12. Prestataires et services tiers

Pour assurer le fonctionnement de notre activité et proposer les différents services disponibles sur notre site, nous pouvons faire appel à des prestataires externes.

Ils peuvent notamment intervenir dans les domaines suivants :

traitement et sécurisation des paiements ;
transport et livraison des commandes ;
hébergement, maintenance et assistance technique ;
analyse de la fréquentation et des performances du site ;
communication électronique et envoi d'e-mails ;
services et fonctionnalités proposés par la plateforme Shopify.

Ces prestataires n'accèdent aux données personnelles que dans la mesure nécessaire à la réalisation des prestations qui leur sont confiées et doivent respecter leurs obligations contractuelles et réglementaires.

Certains services tiers peuvent appliquer leurs propres politiques de confidentialité. Nous vous invitons à les consulter afin de comprendre leurs pratiques en matière de traitement des données.

13. Traitements automatisés

Sauf lorsqu'une disposition légale l'autorise ou l'impose, nous ne prenons pas de décision produisant des effets juridiques ou ayant un impact significatif sur une personne uniquement sur la base d'un traitement entièrement automatisé de ses données personnelles.

Lorsque la réglementation applicable l'exige, les garanties prévues par le RGPD sont mises en œuvre afin de préserver les droits et libertés des personnes concernées.

14. Données concernant les mineurs

Notre site n'est pas destiné aux personnes âgées de moins de seize (16) ans.

Nous ne cherchons pas à collecter volontairement des données personnelles relatives à des personnes de moins de seize (16) ans.

Si nous découvrons qu'une telle collecte a été réalisée par erreur sans que les conditions légales applicables soient respectées, nous prendrons les mesures nécessaires afin de supprimer les informations concernées dans les meilleurs délais.

15. Modification de la Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité peut être modifiée lorsque cela est nécessaire afin de tenir compte de l'évolution de notre activité, de nos services ou de la réglementation applicable.

La version disponible sur notre site constitue la version en vigueur au moment de sa consultation.

Les éventuelles modifications ne portent pas atteinte aux droits dont vous bénéficiez pour les traitements réalisés avant leur prise d'effet.

Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

16. Contact

Pour toute question concernant la présente Politique de confidentialité, le traitement de vos données personnelles ou l'exercice de vos droits, vous pouvez contacter notre service client :

E-mail : client@oakhousegoods.com
Téléphone : +1 (305) 676-4011
Adresse postale : 5430 NW 106TH DR, POMPANO BEACH, FL 33076, États-Unis
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 09h00 à 18h00 (CET)

Nous nous efforçons de répondre à vos demandes dans les meilleurs délais et de vous accompagner dans l'exercice de vos droits conformément aux dispositions légales applicables.

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